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acte de naissance des oncles et tantes

MessagePosté: Lun 2 Avr 2007 12:37
de ba_aur
Je souhaiterai savoir si je peux demander à une mairie les actes de naissance de tous les enfants des mes grands-parents, c'est à dire de mes oncles et tantes, en indiquant seulement les noms des parents. Je suis à la recherche de tous les frères et soeurs de mon père, et je ne les connait pas tous.
Merci pour votre aide

MessagePosté: Lun 2 Avr 2007 13:49
de Marc C.
Bonjour,

Voir à cette adresse le guide réalisé par le CDIP :
http://www.guide-genealogie.com/guide/mairie.html

Vous y lirez en particulier:
"
Vous pouvez écrire directement aux mairies afin d'obtenir une copie de l'acte recherché mais :
* Si l'acte a moins de 100 ans, vous devez normalement prouver votre lien de parenté direct avec la personne (parents, grands-parents...) pour obtenir une copie intégrale sauf pour les actes de décès sinon vous n'aurez qu'un extrait de l'acte.
* Si vous ne connaissez pas la date exacte, sachez que les communes n'ont aucune obligation de faire des recherches pour vous. Vous devez donc fournir des indications précises. Certains secrétaires de mairies ou employés de l'état-civil accepteront de consulter les tables décennales pour retrouver la date précise mais ce n'est pas une obligation...
"
Cordialement

MessagePosté: Lun 2 Avr 2007 13:58
de ba_aur
merci pour la réponse mais ma question est : ai je le droit de demander les actes de naissance des enfants d'un couple ( mes grands parents)?
Mon père a été abandonné et placé a l'age de 3 ans ainsi que 4 de ces frères et soeurs, mais je sais qu'ils étaient au moins 9 enfants donc il y en a 4 que je ne connait pas. donc puis je demandé a la mairie ces actes de mes oncles et tante que je ne connait pas?

MessagePosté: Lun 2 Avr 2007 15:13
de coquelicots31
Bonjour,

Oui, j'ai demandé personnellement des actes de naissances des demis-frères de mon père, et on me les as envoyés.

Sam

MessagePosté: Lun 2 Avr 2007 15:25
de ba_aur
merci pour la réponse.
Je vais donc demandé dans cette mairie.

MessagePosté: Mar 3 Avr 2007 15:26
de yann
Bonjour,

Marc a indiqué le lien qui indique que légalement vous ne pouvez pas avoir de photocopie des actes de naissances des frères et soeurs des ascendants de moins de 100 ans mais seulement un extrait d'actes sans filiation.
Cela répond donc à la question.
On peut normalement avoir que les photocopies des actes de naissance de moins de 100 ans de ses ascendants. idem pour les mariages.

La mairie est en droit de refuser l'envoi de la photocopie. Certaines mairies envoient les actes mais elles sont rares et dans l'illégalité.
J'avais par exemple demander un extrait d'acte sans filiation de la naissance d'un grand oncle pour respecter la loi. La mairie m'a envoyé la photocopie ! Une heureuses surprise...

MessagePosté: Mar 3 Avr 2007 15:54
de ba_aur
Merci pour tes infos.
Je vais faire ma lettre en mairie et je verrai bien la réponse.

Une autre question ; si je ne connait pas tous les prénom de mes oncles et tantes, feront ils les recherches juste avec le nom des parents?

MessagePosté: Mar 3 Avr 2007 19:55
de Marc C.
Bonjour,

A partir du moment ou la demande ne rentre pas dans un cadre réglementaire, légal, seule compte la bonne volonté de l'employé de l'état civil qui traitera la demande.

Il n'est donc pas possible de donner une réponse sûre.

Et il est évident que moins vous fournissez d'information, plus la tâche sera difficile et plus l'employé sera enclin à invoquer la législation.

Cordialement

MessagePosté: Mer 4 Avr 2007 08:43
de coquelicots31
Bonjour,

Il ne vous reste plus qu'à prier pour tomber sur une mairie sympatique.

Sam

MessagePosté: Mer 4 Avr 2007 18:36
de Cricri
Je rappelle que ce ne sont que les mairies pour l'Etat civil qui sont contraints à la loi des 100 ans (d'ailleurs c'est une loi qui devrait être amendée car il y a une différence entre un acte de naissance de 1920 et un acte de mariage de la même année)

Les particuliers ne sont pas contraints à ça (d'ailleurs on voit régulièrement dans le journal des petits articles sur un mariage avec le nom de tout le monde (je parle bien sûr des parents)

On peut demander un acte sans filiation avec toutes mentions (ce qui est aberrant quand on y réfléchit bien parce qu'on a le droit de savoir si on connait date et lieu de naissance, que notre voisin s'est marié 3 fois, a divorcé 2 fois mais au grand Dieu de savoir qui est son père et sa mère quelle horreur LOL)

et puis la filiation d'un oncle (par le sang) on la connait !

J'ai beaucoup fait de descendance et recherches de cousins et j'ai souvent eu recours à ces actes sans filiations.