Droits d'utilisations des cartes pour quels usages ?

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Droits d'utilisations des cartes pour quels usages ?

Messagede ghavam » Mar 11 Juil 2006 17:57

Heureux acquéreur des produits cartographiques (Cassini, Cartes XIX et Cartes anciennes XVI et XVII) j'aimerais que vous puissiez m'indiquer dans quelles conditions je puis m'en servir pour en reproduire des extraits ?

Je précise : je les ai acquis a titre privé. J'en aurai besoin présentement à titre professionnel, pour illustrer un dossier de presse notamment. Je lorgne sur un bout de la carte des Gaules, un bout de la carte de 1789, un bout de la principauté du Bearn et un bout de la carte n°107 Orthez de la carte de Cassini (à chaque fois, pas la carte entière mais des parties d'icelles).

Puis-je les utiliser librement ? Etes-vous detenteur des droits d'utilisation ? Dois-je mentionner "l'accord ou l'agréement du CDIP" etc.

N'ayant pas trouver sur le forum de message de ce type, je vous remercie de votre réponse
ghavam
 
Messages: 1
Inscription: Mar 11 Juil 2006 17:28
Localisation: Landes

Messagede yann » Lun 17 Juil 2006 14:59

Bonjour,


Concernant Cassini, lorsque vous utilisez la fonction d'export, il est indiqué automatiquement en bas à droite la mention de l'IGN. Il faut laisser cette mention.

Pour l'atlas et les cartes anciennes, on demande juste de mettre la source, c'est à dire CDIP.


Cordialement
Yann Guillerm
yann
 


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