• Bienvenue sur la nouvelle version du forum Guide de généalogie,

    Si vous avez du mal à vous connecter, faites une demande de réinitialisation de mot de passe : Réinitialiser mon mot de passe
  • Découvrez la nouvelle section du forum : Réalisations dans Généatique. Montrez et partagez vos créations d'arbres dans Généatique !
    Et participez au concours !

Copie d'Acte de naissance refusé

Membre
Bonjour,

Alors je débute mes recherches pour mon arbre généalogique, j'ai deja envoyer plusieurs lettres aux différentes mairies. J'ai recu l'acte de mon père et mon grand pere. J'attend celui de ma mere et de ses parents.

Par contre l'acte de ma grand mere il ne veulent pas me l'envoyer.
J'ai recu une lettre en disant "le personnel municipal n'a pas à se subsituer aux particuliers pour les recherches à caractere personnel, telles que la généalogie ; par contre je vous conseille à l'avenir de rencontrer mes services ou vous pourrez consulter tous les registres qui vous sont necessaires sauf pour les registres de moins de cent ans"


Et il m'ont remis un papier en surlignant " il est bien entendu aussi que les officiers de l'etat civil n'ont pas le droit d'effectuer les recherches pour le compte des personnes précitées, s'ils faisaient ils se mettraient en infraction notamment vis a vis des regles d communication des actes de l'etat civil"

Je ne comprend pas trop car pourtant j'ai lu sur internet qu'on pouvez recevoir une copie de l'acte de naissance.

POurriez vous m'eclaircir sur le sujet. Merci D'avance

CouCouNet
 
Je ne comprends pas car en ce qui me concerne j'ai écrit à plusieurs mairie parfois plusieurs fois : Saint Rémy sur Avre (28) plusieurs fois, Amiens plusieurs fois, La Gravelle dans la Mayenne, Marseille, etc à chaque fois j'ai obtenu la photocopie de l'acte. J'indiquais clairement selon le cas, la date de naissance, de marige ou de décès et je n'oubliais pas de joindre une enveloppe timbrée pour le réponse. Certaines archives demandent une somme forfaitaire comme Amiens, par exemple.

Pour connaitre leurs modalités il faut peut-être les contacter, ce que j'avais fait par courriel.

Voila

Cordialement

Madame Quémard
 
Il faut croire que les employés administraifs étaient, à mon égard, bienveillants car je n'ai pas eu de refus à mes divers courriers qui concernés des personnes décédées pour la plupart avant 1900.

Cordialement

Madame Quémard
 
Merci deja de m'avoir repondu.

J'ai aussi envoyer une enveloppe timbrée ils s'en sont servi pour me renvoyer leur lettre. Ba oui moi nan plus je ne comprend pas car les deux autres mairies j'ai bien recu les actes. En plus ce n'est pas un acte qui date de plus de 100 ans sinan je sais que je dois me deplacer.

Je pense que mon père va se déplacer jusqu'à la mairie car l'acte c'est celui de sa mère, comme sa je pense qu'il lui feront une copie. Enfin j'espere car sinon je vais etre bloquée.

Pourtant sur la demande j'ai bien preciser que c'etait ma grand mere, sa date de naissance ...

Enfin bon je vais voir avec mon pere et je vous direr si ils ont bien voulu.

Merci bizoux
 
Bonjour,

Si c'est un acte de moins de 100 ans et pour un ascendant, ils ont obligation de l'envoyer par courrier car ils ne sont pas consultables librement.

Il y a aussi une loi pour les actes de moins de 100 ans :

Sur les modèles de lettres (voir ci-dessous), on fait référence à la loi. Ne mettez pas le mot généalogie dans le courrier ... ils doivent se dire que ce n'est pas important. On peut très bien avoir besoin de l'acte pour autre chose (succession ...)
http://www.guide-genealogie.com/guide/m ... ttres.html
 
Merci yann d'avoir repondu aussi vite. Alors oui je ne comprend pourquoi il ne l'ont pas envoyer car c'est des actes de moins de 100ans je ne suis qu"au debut de mon arbre généalogique.

Dans ma lettre je les preciser que c'etait des recherches de généalogie c'ets peut etre pour sa. Ce matin j'ai encore recu une lettre d'une mairie comme quoi il refusé de me les envoyer.

Ils m'ont ecrit " Il ne nous est pas poossible légalement de vous faire parvenir ces documents, en effet, la loi stipule que seuls les registres de plus de cent ans peuvent etre librement consultés. Par contre la consultation des registres de moins de 100ans est interdite, sauf exceptions pour les agents habilités et les personnes munies d'une autorisation ecrite du procureur de la republique."

Je trouve sa completement debil de leur part de ne pas me les envoyer.

La ceux qui m'ont refusé c'est celui de ma mére et de son pere donc elle va y aller la semaine prochaine directement en mairie demander un acte d'elle et de son pére.

Voila les ptites nouvelles.
 
Au faite j'avais une petite question, avec filiation sa veut dire que je suis de la fmaille et sans c'est le contraire, j'ai bien siasi ou pas? lol
 
bonjour,

Pour les actes de moins de 100 ans, vous pouvez obtenir toutes les photocopies pour vos ascendants : parents, grands parents ...

Pour les collatéraux (frères et soeurs, oncles et tantes, cousins ...) ou pour toute autre personne, vous pouvez obtenir la photocopie de l'acte de décès. Par contre, vous ne pouvez obtenir qu'un extrait d'actes sans filiations (n'indiquant pas le nom des parents).

C'est un peu idiot car j'y obtiens un extrait d'acte de naissance sans filiation où apparaît en marge la date de décès, il suffit que je demande la photocopie de l'acte de décès pour avoir la filiation ...

Si je demande l'extrait d'acte de naissance d'un oncle, je connais la filiation. Un extrait suffit mais ce qui m'intéresse ce sont les dates indiquées en marge : mariage, décès (dates manquantes).

La loi sur les 100 ans devrait être revue et les delais diminués.

Certaines mairies sont sympas : ayant demandé des extraits pour respecter la loi (acte de naissance d'un grand oncle en 1927), j'ai reçu la photocopie.

Ce qui m'étonne au vu des témoignages c'est que certaines mairies ne semblent pas connaître la loi sur les délivrances d'actes.

Remarquez que je n'arrive pas à obtenir la photocopie du décès d'une de mes arrières grands mères. J'ai l'année grâce à la tombe retrouvée mais malgré mon courrier, je n'ai pas eu de réponses. La mairie dans le 78 (60 habitants) est semble-t-il injoignable : pas de téléphone trouvé, pas d'horaires...
Je manque de temps pour me déplacer. Si je n'ai pas de solutions, je vais contacter la préfecture...
 
Bonjour,
J'ai aussi eu des Pbs avec certaines mairies concernant des actes de moins de 100 ans, raison la loi, mais par contre une mairie de Seine et Marne m'a elle envoyé tous les actes en sa possession concernant les gds parents et arrières Gd parents de mon épouse,ainsi que leurs conjoints, alors que je n'avais demandé que l'acte de son grand père.
Comme quoi certaines Mairies font de l'excès de zèle et d'autres sont plutot "Zen".
Par contre en Belgique, une employée du Bourgmestre m'a répondu en me renvoyant 5 exemplaires d'une copie d'acte que j'avais jointe à un courrier en me précisant que la commune n'existait pas à l'époque indiquée sur l'acte (1773) alors que l'extrait en question indiquait : né en cette commune.
Comme quoi les lois sont ce quelles sont et le personnel est ce qu'il est.
Si vous pouvez vous déplacer c'est encore le mieux.
Bien cordialement.
 
Alors merci des réponses, moi pur l'instant je vais faire mon arbre généalogique sans oncle tante cousin...

Je vais d'avoir faire le plus simple et peut etre par la suite avec oncle tante...

C'est sur que certaines mairies ne connaissent pas les lois, j'espere que je pourrai les obtenir car sinan je ne pourrai pas commencer mn arbre car je suis qu'au premiere recherches.

Vous etes remontés jusqu'en quel année vous?

C'est sur je vais me deplacer tant que ceux sont les mairies pres de chez moi, j'espere les obtenir.

Vous avez commencer y a longtemps vos arbre?
 
Re bonjour,
Personnellement j'ai commencé mes généalogies il y a environ une dizaine d'années, avec parfois beaucoup de réussite et d'autres fois d'énormes murs auquel je suis encore confronté.
J'essaie de m'organiser en fonction des différentes proximités, et en utilisant aussi les bénévoles ou encore les aides d'associations de généalogies, mais ces dernières sont plus que débordées.
J'en suis dans les années 1700 d'un coté et 1800 de l'autre, en sachant que je suis en fauteuil roulant et que mes origines personnelles se situent en Belgique.
Donc je vous souhaite bon courage et essayer d'utiliser aussi votre famille, elle a elle aussi des souvenirs, et les livrets de famille sont une source importante.
Bonne continuation pour votre généalogie. Il existe aussi des réunions de généalogie dans diverses régions.
Bien cordialement
 
re bjr,

Sa va 1700 c'est deja super bien, moi je suis encore qu'au debut j'ai juste l'acte a mon pere et a sn pere c'est tout.

Enfaite dans les cases on note quoi? le nom prenom date de naissance, lieu, la date et lieu de décès le mariage. Pourriez vus m'aider a ce sujet la car je ne sais pas trop cmment m'y prendre.

Je trouve sa super de connaitre ses ancetres, vous vous faite avec vs oncles et tante cousin...?

Je vous trouve courageux, d'avoir remonté jusqu'en 1700 et 1800. J'aimerais bien etre deja la deja ma mere serait ocntente car elle ne conai pas sa famille. Voila merci pour vos informations comme sa c'est moins dure de savoir qu'on peut etre aider.

Moi je suis du coté de maubeuge donc pur l'instant je recherches de se coin la. On verra sa donne quoi. Merci de votre aide
 
Re Bonjour,
Sur Maubeuge, il y a des cercles généalogistes, en cherchant un peu vous devriez les trouver, ils peuvent vous aider.
Pour commencer sa généalogie il faut préalablement s'adresser à sa famille, un livret de famille vous donne vos parents, vos frères et soeurs.
Vos parents ont eux mêmes des parents, ils ont aussi un livret de famille.
Etc... Etc...
Sur le livret est indiqué :
Les noms prénoms dates de naisssance, de mariage de vos parents, et le lieu concerné par l'évènement, etc
Il faut noter le tout dans les cases correspondantes de Généatique.
Ensuite, avec les dates de chacun, il faut écrire aux mairies, sans dire que vous faites des recherches généalogies, elles aiment pas, vous demandez juste une copie de l'extrait d'acte de naissance, de mariage et ou de décès, en précisant la date complète (jour, mois et année), avec la filiation; cette filiation vous indiquera les renseignements concernant les parents de la personne, si présents sur l'acte.
Avec tous ces renseignements vous avancez dans votre généalogie, petit à petit. Il vous faudra être patient et persévérent.
Ne perdrez pas espoir, il faut continuer et vous faire aider par votre famille, père mère et frères et soeurs, cousins et cousines, oncles et tantes si besoin, et surtout si ils sont disponibles.
Bon courage.
Bien cordialement
 
En ce qui me concerne, j'ai toujours dit que les actes demandés étaient prévus à des fins généalogiques. J'ai écrit dans certaines mairies, utilisé les archives numérisées quand elles existent, suis inscrites sur divers divers sites, suis aidée par les bénévoles. Je continue le travail que ma mère, décédée en 1989, avait commencé, elle tout en écrivant dans les mairies.
En faisant tout ça je suis arrivée en 1580 dur côté de mon grand-père paternel, 1750 grand'mère paternelle, du coté maternelle si je bloque du côté grand-père (natif de Marseille !), actuellement j'en suis aux environs 1750 et du coté grand'mère maternelle j'en suis arrivée aux alentours de 1590.

Mais là j'avoue que cela devient dur car les ordonnances de Villers-Cotterets ne devaient pas être appliquées partout. De plus certains actes religieux sont durs à lire et sur certains en particuliers les beptèmes s'il y a toujurs la marraine et le parrain ce n'est pas toujours le cas pour les parents.

Enfin on se fait à tout.

Cordialement

Mireille
 
au fait j'oubliais :
avec filiation : le nom des parents est indiqué,
sans filiation, le nom des prents n'est pas indiqué.

Il ne faut pas perdre espoir, amitiés !

Mireille
 
Merci mireille pour tes informations, c'est bien tu es rmeontée a loin dis donc, je ne perd pas espoir mais jme dis c'est que le debut et j'ai deja des problemes pour qu'on menvoi les actes donc je me dis sa va etre dur.

Toi dans les cases tu marque quoi? J'espere que quand ma mere et mon pere se deplaceront ils auront leurs actes. Voila merci de vos aides a tous

Bonne journée
 
En ce qui concerne les cases, après avoir créeé la fiche d'un individu, je place (NOm, Prénom et sexe étant déjà indiqués) :
- la profession si jeux (dans les actes anciens elle est indiquée pas toujours sur les actes les plus récents, en ce qui me concerne),
- les dates de naissance (je fais attention car souvent si c'est un acte de baptème il faut lire pour savoir quand est né le bébé), de mariage (qui en général donnent beaucoup de renseignements), de décès,
- les mieux de naissance, de mariage, de décès en utilisant les aides de généatique.

Je n'indique pas et c'est mon choix les dates de baptème et d'inhumation, mais je le répète c'est mon choix.

Puis je clique sur l'onglet "Notes" en bas et j'indique tout ce qui peut être interessant que j'ai lu sur les actes.

Et je fais ça pour toutes les personnes que j'ai à inscrire dans la base de généatique. Je n'oublie pas après chaque manipulation du logiciel de faire une sauvegarde car un problème en informatique est si vite arrivé. Je n'ai pas tout à ressaisir ainsi.

Amitiés.

Mireille
 
bonjour,

ok mireille pour les infos sur les cases, sa m'aide beaucoup car moi je commence seulement les recherches. Tu le fais sur un logiciel? Si oui, lequel? C'est gratuit ou payant? J'aimerais en savoir plus sur le logiciel.

J'espere que j'arriverais a remonter aussi loin que vous

Bon week end
 
j'utilise généatique que je trouve très bien mais c'est vrai qu'il est un peu cher. Il en existe d'autres.

Va voir à l'adresse ci-dessous :

http://www.01net.com/telecharger/window ... _annuaire/

je ne connais pas sauf généatique que j'utilise et il ya aussi hérédis. J'en an avais une vielle edition qui ne me plaisait pas. J'ai demander la version de démonstration de généatique (tu as le droit de faire 50 entrées par arbre et autant d'arbres que tu veux) comme il m'a plu j'en ai fait l'acquisistion. Là aussi il y a plusieurs tarifs. J'ai pris la version prestige, je ne suis donc, pas génée par le nombre de fiches à créer (actuellement près de 3000) et je l'ai acheté près de 150 ??? que j'ai pu payer en 3 fois.

Mais je pense que dans un premier temps tu peux utiliser leur arbre en ligne mais attention jamais fait !

Cordialement et bon courage

Mireille
 

gratuit

Retour
Haut